MENTION LÉGALES ET POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ 

Article 1 - Accès au site 

 

L'accès au site et son utilisation sont réservés à un usage strictement personnel. Vous vous engagez à ne ne pas utiliser ce site et les informations ou données qui y figurent à des fins commerciales, politiques, publicitaires et pour toute forme de sollicitation commerciale et notamment l'envoi de courriers.

 

Articles 2 - Contenu du site 

 

Toutes les marques, photographies, textes, commentaires, illustrations, images animées ou non, séquences vidéos, sons, ainsi que toutes les applications informatique qui pourraient être utilisées pour faire fonctionner ce site et plus généralement tous les éléments reproduits ou utilisés sur le site sont protégés par la lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle. 

Ils sont la propriété pleine et entière de l'éditeur ou de ses partenaires. Toutes reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que se soit, de tout ou partie de ces éléments, y compris les applications informatiques, sans l'accord préalable et écrit de l'éditeur, sont strictement interdites. le fait pour l'éditeur de ne pas engager de procédure dès la prise de connaissance de ces utilisations non autorisées ne vaut acceptation desdites utilisations et renonciation aux poursuites.

 

Articles 3 - Gestion du site 

 

Pour la bonne gestion du site, l'éditeur pourra a tout moment:

-suspendre, interrompre ou limiter l'accès à tout ou partie du site, réserver l'accès au site, ou à certaines parties du site, à une catégorie déterminée d'internautes.

- Supprimer toute information pouvant en perturber le fonctionnement ou entrant en contravention avec les lois nationales ou internationales, ou avec les règles de la législation.

- Suspendre le site afin de procéder à des mises à jour. 

 

Article 4 - Responsabilités 

 

La responsabilité de l'éditeur ne peut être engagée en cas de défaillance, panne, difficulté ou interruption de fonctionnement, empêchant l'accès au site ou a une de ses fonctionnalités.

Le matériel de connexion au site que vous utilisez est sous votre entière responsabilité; Vous devez prendre toutes les mesures appropriées pour protéger votre matériel et vos propres données notamment d'attaques virales par internet. Vous êtes par ailleurs seul responsable des sites et donnes que vous consultez.

 

L'éditeur ne pourra être tenu responsable en cas de poursuites judiciaires à votre encontre :

- du fait de l'usage du site ou de tout service accessible via internet

- du fait du non-respect par vous des présentes conditions générales.

 

L'éditeur n'est pas responsable des dommages causés à vous-même, à des tiers et/ou à votre équipement du fait de votre connexion ou de votre utilisation du site et vous renoncez à toute action contre lui de ce fait.

Si l'éditeur venait à faire l'objet de procédure amiable ou judiciaire à raison de votre utilisation du site, il pourra se retourner contre vous pour obtenir l'indemnisation de tous les préjudices, sommes, condamnations et frais qui pourraient découler de cette procédure.

 

Article 5 - Liens hypertexte 

 

La mises en place par vous de tous liens hypertextes vers tout ou partie du site est strictement interdite, sauf autorisation préalable et écrite de l'éditeur. L'éditeur est libre de refuser cette autorisation sans avoir à se justifier de quelque manière que se soit sa décision. Dans le cas ou où l'éditeur accorderait son autorisation, celle-ci n'est dans tout les cas que temporaire et pourra être retirée a tout moment, sans obligation de justification à la charge de l'éditeur. Dans tout les cas, tout lien devra être retiré sur simple demande de l'éditeur. 

Toute information accessible via un lien vers d'autres sites n'est pas sous le contrôle de l'éditeur qui décline toute responsabilité quand à leur contenu.

 

Article 6 - Collecte de données 

 

Vos données sont collectées par.

Une donnée à caractère personnel désigne toute information concernât une personne physique identifiée ou identifiable( personne concernée ), est réputée identifiable une personne qui peut être identifiée, directement ou indirectement, notamment par référence à un numéro d'identification ou à un ou plusieurs élément spécifique, propres à son identité physique, physiologique, psychique, économique et sociale. 

Les informations personnelles pouvant être recueillies sur le site sont principalement utilisées par l'éditeur pour la gestion des relations avec vous, et le cas échéant pour le traitement de vos commandes. Elles sont enregistrées dans le fichier de clients de l'éditeur et le fichier ainsi élaboré à partir de données à caractère personnel est déclaré auprès de la CNIL.

Le numéro d'enregistrement de l'éditeur à la CNIL est le suivant :

 

Article 11 - Photographies et Présentations

 

Les photographies sont toutes signées numéroté, chaque tirage est un tirage d'art. Leurs description correspond en tout point à la photographie.

 

Article 12 - Loi applicable 

 

Les présentes conditions d'utilisation du site sont régies par la loi française et. soumises à la compétence des tribunaux siège social de l'éditeur, sous réserve d'une attribution de compétence  spécifique déroulant d'un texte de loi ou règlement particulier.

 

Article 14 - contactez-nous

 

Pour toute question, information sur les photographie présente sur le site, ou concernant le site lui-même, vous pouvez laissé un message directement sur le site .

Messanges | 40660, France | lacabana@mac.com | Tel : 06 84 08 09 12 

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